1.1 Cette norme s'applique à l'équipement électromédical conçu pour être installé et utilisé conformément au Code canadien de l'électricité, Première partie. Elle s'applique également aux appareils à piles ou à batterie, à l'exception des appareils d'implantation à piles, dans la mesure où les exigences sont pertinentes. 1.2 Elle ne comporte pas d'exigences permettant de juger si un appareil peut être utilisé dans les emplacements dangereux définis par le Code canadien de l'électricité, Première partie, ou dans une atmosphère riche en oxygène sous une pression supérieure à 100 kPa. Note. En ce qui a trait aux exigences relatives à l'utilisation de l'électricité dans une atmosphère riche en oxygène, se reporter à la norme ACNOR Z32.1, Code de prévention des explos ions et chocs électriques dans les salles d'opération des hôpitaux. 1.3 La norme ne s'applique pas: (a) aux appareils à rayons X ou autres pièces d'équipement similaire émettant des rayonnements alpha, bêta ou gamma; (b) aux appareils à résonance magnétique nucléaire;
(c) aux caméras à rayons gamma. Note. Les exigences relatives aux appareils qui émettent des rayonnements ionisants en service sont énoncées dans la norme ACNOR C22.2 no 114, Appareils émetteurs de rayonnements ionisants.